
Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-neuve (25240)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-neuve
Informations mairie :
Maire de Chaux-neuve : Dominique BONNET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-neuve :
Téléphone : 03 81 69 23 06
Courriel : mairie.chauxneuve@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-neuve
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise, Croix de la Combille ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
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02514224P0001 | locaux professionnels | PC | 03/05/2024 | ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR |
02514223P0002 | logements | PC | 29/08/2023 | JCV IMMOBILIER |
02514222P0014 | locaux professionnels | DP | 08/09/2022 | SYNDICAT MIXTE DU MONT D OR |
02514221P0001 | terrains | PA | 10/02/2022 | COMMUNE DE CHAUX-NEUVE |
02514218P0001 | locaux professionnels | PC | 11/04/2018 | SYNDICAT MIXTE DU MONT D OR |
02514217P0006 | locaux professionnels | PC | 23/11/2017 | ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR |
02514217P0004 | locaux professionnels | PC | 29/09/2017 | SIVOM DES HAUTS DU DOUBS |
02514216P0007 | locaux professionnels | PC | 20/03/2017 | COMMUNE DE CHAUX-NEUVE |
02514216P0007 | logements | PC | 20/03/2017 | COMMUNE DE CHAUX-NEUVE |
02514216P0004 | locaux professionnels | PC | 03/06/2016 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-neuve (25240)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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000AB0251 | 08/11/2024 | 245 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
000AB0253 | 08/11/2024 | 245 000,00 € | 21, GR GRANDE RUE | - | Vente | Dépendance | - |
000AB0263 | 08/11/2024 | 245 000,00 € | 21, GR GRANDE RUE | 95 m² | Vente | Appartement | 3 |
000AB0424 | 09/10/2024 | 110,00 € | - , AU VILLAGE | - | Echange | - | - |
000AB0427 | 09/10/2024 | 110,00 € | - , AU VILLAGE | - | Echange | - | - |
000ZC0146 | 09/10/2024 | 22,00 € | - , CHAMPS DERRIERE LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
000AB0038 | 12/08/2024 | 236 000,00 € | 16, RUE DE LA GRANDE FONTAINE | 91 m² | Vente | Maison | 3 |
000AB0376 | 23/01/2024 | 165 000,00 € | 7, RUE DE LA GRANDE FONTAINE | 100 m² | Vente | Maison | 4 |
000AB0394 | 23/01/2024 | 165 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000D0075 | 22/01/2024 | 115 000,00 € | 9, LE CERNOIS | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-neuve
- Surface : 28.24 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.83 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 388.02 ha (14% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 213.51 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 2061.7 ha (73% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 53.72 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 167
- Solde débiteur total calculé : 8 877 091,00 €
- Solde créditeur total calculé : 8 877 090,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 167 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-neuve ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Chaux-neuve, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Chaux-neuve.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Chaux-neuve, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.