L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Cernans (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cernans
Informations mairie :
Maire de Cernans : Denis MOREL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cernans :
Téléphone : 03 84 73 52 17
Courriel : mairie.cernans@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cernans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Mairie-école, Fontaine-lavoir ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Salins-les-Bains ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03908424J0004 | locaux professionnels | PC | 09/12/2024 | GAEC DES PRES MARIE |
| 03908422J0004 | terrains | PA | 09/02/2023 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908418J0004 | locaux professionnels | PC | 25/02/2019 | GAEC DE LA GRANGE COMBARET |
| 03908417J0002 | locaux professionnels | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908417J0002 | logements | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908416J0003 | locaux professionnels | PC | 02/01/2017 | GROUPEMENT AGRICOLE DE L EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX |
| 03908416J0001 | locaux professionnels | DP | 25/04/2016 | ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE |
| 03908413D0004 | locaux professionnels | PC | 04/02/2014 | CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA |
| 03908412B0003 | locaux professionnels | PC | 16/01/2013 | EARL PREVALET |
Données sur l’utilisation des terrains de Cernans
- Surface : 5.55 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 137.9 ha (25% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 278.71 ha (51% de la surface communale)
- Forets (ha) : 97.9 ha (18% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cernans ?
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cernans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cernans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cernans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.