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Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-champagny (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-champagny
Informations mairie :
Maire de Chaux-champagny : Christian COLIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-champagny :
Téléphone : 03 84 37 98 44
Courriel : mairie.chaux.champagny@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-champagny
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03913322J0005 | locaux professionnels | PC | 07/12/2022 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D3C |
| 03913322J0001 | locaux professionnels | PC | 13/04/2022 | GAEC DU DOMAINE DE L HOPITAL |
| 03913319J0001 | locaux professionnels | PC | 22/01/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU RENOUVEAU |
| 03913319J0002 | locaux professionnels | PC | 15/01/2020 | EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES |
| 03913313D0001 | locaux professionnels | PC | 04/07/2013 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CLARINES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-champagny (39110)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000A0239 | 18/11/2024 | 381,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C0231 | 16/05/2024 | 3 445,00 € | - , CHAUX MARTIN | - | Vente | - | - |
| 0000A0067 | 08/12/2023 | 4 000,00 € | - , CHAMP DU CHENE | - | Vente | - | - |
| 000ZB0029 | 27/07/2023 | 31 000,00 € | - , COMBE CAMU | - | Vente | - | - |
| 0000C0198 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
| 0000C0199 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
| 0000C0202 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | 8, RTE DE SALINS | 325 m² | Vente | Maison | 9 |
| 0000C0203 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , HAMEAU DE CHAMPAGNY | - | Vente | - | - |
| 000ZB0043 | 15/12/2022 | 60 000,00 € | - , GRANGE MALATON | - | Vente | - | - |
| 0000A0118 | 02/12/2022 | 200 000,00 € | 3, ALL DES PEUPLIERS | 127 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-champagny
- Surface : 7.45 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0.77 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 494.08 ha (67% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 57.44 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 196.76 ha (27% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 112
- Solde débiteur total calculé : 1 092 059,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 092 061,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 112 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-champagny ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Chaux-champagny qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Chaux-champagny.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Chaux-champagny, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.