L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-champagny (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-champagny
Informations mairie :
Maire de Chaux-champagny : Christian COLIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-champagny :
Téléphone : 03 84 37 98 44
Courriel : mairie.chaux.champagny@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-champagny
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03913325J0002 | locaux professionnels | PC | 18/06/2025 | EARL LA ROSE DES VENTS |
| 03913322J0005 | locaux professionnels | PC | 07/12/2022 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D3C |
| 03913322J0001 | locaux professionnels | PC | 13/04/2022 | GAEC DU DOMAINE DE L HOPITAL |
| 03913319J0001 | locaux professionnels | PC | 22/01/2020 | GAEC DU TUNNEL |
| 03913319J0002 | locaux professionnels | PC | 15/01/2020 | EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES |
| 03913313D0001 | locaux professionnels | PC | 04/07/2013 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CLARINES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-champagny (39110)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000A0239 | 18/11/2024 | 381,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C0231 | 16/05/2024 | 3 445,00 € | - , CHAUX MARTIN | - | Vente | - | - |
| 0000A0067 | 08/12/2023 | 4 000,00 € | - , CHAMP DU CHENE | - | Vente | - | - |
| 000ZB0029 | 27/07/2023 | 31 000,00 € | - , COMBE CAMU | - | Vente | - | - |
| 0000C0198 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
| 0000C0199 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
| 0000C0202 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | 8, RTE DE SALINS | 325 m² | Vente | Maison | 9 |
| 0000C0203 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , HAMEAU DE CHAMPAGNY | - | Vente | - | - |
| 000ZB0043 | 15/12/2022 | 60 000,00 € | - , GRANGE MALATON | - | Vente | - | - |
| 0000A0118 | 02/12/2022 | 200 000,00 € | 3, ALL DES PEUPLIERS | 127 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-champagny
- Surface : 7.45 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0.77 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 494.08 ha (67% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 57.44 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 196.76 ha (27% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 112
- Solde débiteur total calculé : 1 092 059,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 092 061,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 112 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-champagny ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Chaux-champagny, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaux-champagny.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaux-champagny, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.