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Cadastre gratuit pour la commune de Passenans (39230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passenans
Informations mairie :
Maire de Passenans : Michel TROSSAT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passenans :
Téléphone : 03 84 85 24 03
Courriel : mairie.passenans@sfr.fr
Site internet : http://passenansmairie.jimdo.com
Cadastre et PLU : communes autour de Passenans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de la Sauge ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03940721P0004 | locaux professionnels | PC | 29/07/2021 | MAROTTE PASCAL |
| 03940719P0003 | locaux professionnels | PC | 17/10/2019 | COMMUNE DE PASSENANS |
| 03940791K0032 | terrains | PA | 19/12/2014 | COMMUNE DE PASSENANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passenans (39230)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AE0045 | 05/11/2024 | 115 000,00 € | 24, RUE DE LA LIBERTE | 74 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AE0046 | 05/11/2024 | 115 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0022 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0023 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0023 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0050 | 08/08/2024 | 100,00 € | - , LONGE MOLE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0083 | 29/03/2024 | 3 440,00 € | - , LES GONNASSES | - | Vente | - | - |
| 000AE0051 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 135, RUE DU QUART D AVAUX | 105 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Passenans
- Surface : 4.96 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 38.32 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 57.87 ha (12% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 53.09 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 127.26 ha (26% de la surface communale)
- Forets (ha) : 217.51 ha (44% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 3 414 598,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 414 594,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passenans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Passenans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Passenans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Passenans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.