L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Fosse (41330)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Fosse
Informations mairie :
Maire de Fosse : Valéry LANGE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Fosse :
Téléphone : 02 54 20 04 03
Courriel : mairiedefosse-41@fosse41.fr
Site internet : http://www.fosse41.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Fosse
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Bohaire ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 04109125A0026 | locaux professionnels | DP | 03/09/2025 | ACROPOLE |
| 04109125A0001 | locaux professionnels | PC | 24/03/2025 | L ETOILE DU PLESSIS |
| 04109124A0025 | locaux professionnels | DP | 29/01/2025 | SCI LES CHAMPS |
| 04109123A0005 | locaux professionnels | PC | 19/02/2024 | LUCIE CHEROUX ACCOMPAGNEMENT |
| 04109122D0002 | locaux professionnels | PC | 16/05/2022 | METHA BLOIS NORD |
| 04109121A0001 | terrains | PA | 21/03/2022 | WYZE IMMOBILIER |
| 04109121A0008 | locaux professionnels | PC | 14/10/2021 | COMMUNE DE FOSSE |
| 04109121D0005 | locaux professionnels | PC | 24/09/2021 | METHA BLOIS NORD |
| 04109121A0001 | locaux professionnels | PC | 26/05/2021 | SENIOR AEROSPACE ERMETO |
| 04109120D0002 | locaux professionnels | PC | 06/08/2020 | METHA BLOIS NORD |
Données sur l’utilisation des terrains de Fosse
- Surface : 10.2 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 45.23 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 32.44 ha (4% de la surface communale)
- Forets (ha) : 183.89 ha (19% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Fosse ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Fosse, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Fosse.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Fosse, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.