L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Breville-sur-mer (50290)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Breville-sur-mer
Informations mairie :
Maire de Breville-sur-mer : Stanislas MARTIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Breville-sur-mer :
Téléphone : 02 33 50 21 15
Courriel : mairie@brevillesurmer.fr
Site internet : http://www.mairie-brevillesurmer.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Breville-sur-mer
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Perimetre de protection: Breville-Sur-Mer Eglise Notre-Dame, Perimetre de protection: Longueville Chateau Pigeonnier ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0500812500007 | locaux professionnels | PC | 22/10/2025 | DIMEBAG |
| 0500812500003 | logements | PC | 07/08/2025 | THEOPOLIS |
| 0500812500006 | locaux professionnels | PC | 19/06/2025 | KALYA |
| 05008124J0001 | terrains | PA | 13/02/2025 | POZZO PROMOTION |
| 05008124J0013 | logements | PC | 06/09/2024 | ROSE IMMO |
| 05008124J0005 | locaux professionnels | PC | 08/08/2024 | KING LOBSTERS NORMANDIE |
| 05008124J0001 | locaux professionnels | PC | 12/04/2024 | LA ROUTE BLANCHE |
| 05008124J0002 | logements | PC | 10/04/2024 | SCI DE LA VIGNE |
| 05008123J0023 | locaux professionnels | DP | 06/02/2024 | JUST QUEEN |
| 05008123J0014 | logements | PC | 15/11/2023 | SCI ALEST |
Données sur l’utilisation des terrains de Breville-sur-mer
- Surface : 6.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 81.83 ha (12% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 221.59 ha (32% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 115.88 ha (17% de la surface communale)
- Forets (ha) : 0
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Breville-sur-mer ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Breville-sur-mer, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Breville-sur-mer.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Breville-sur-mer, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.