L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Moncel-sur-seille (54280)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Moncel-sur-seille
Informations mairie :
Maire de Moncel-sur-seille : Alain CHANE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Moncel-sur-seille :
Téléphone : 03 83 31 74 22
Courriel : mairie.moncel.sur.seille@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairiedemoncelsurseille.com
Cadastre et PLU : communes autour de Moncel-sur-seille
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05437423N0003 | logements | PC | 22/01/2024 | SCI DES COUSINS |
| 05437422N0006 | logements | PC | 21/02/2023 | CODIGEST PRODUCTION - COMPTOIR DISTRIBUTION GESTION PRODUCTION |
| 05437423N0001 | logements | PC | 16/02/2023 | BELFA ICB 2 |
| 05437421N0006 | logements | PC | 29/10/2021 | SCI DES COUSINS |
| 05437415N0002 | locaux professionnels | PC | 09/09/2015 | GAEC RECONNU DE ROSEBOIS |
| 05437414N0001 | terrains | PA | 26/02/2015 | URBAVENIR |
| 05437414N0003 | locaux professionnels | PC | 13/10/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE |
Données sur l’utilisation des terrains de Moncel-sur-seille
- Surface : 12.64 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 44.79 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 489.5 ha (39% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 133.43 ha (11% de la surface communale)
- Forets (ha) : 206.68 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Moncel-sur-seille ?
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Moncel-sur-seille, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Moncel-sur-seille.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Moncel-sur-seille, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.