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Cadastre gratuit pour la commune de Billy-sur-oisy (58500)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Billy-sur-oisy
Informations mairie :
Maire de Billy-sur-oisy : Hervé BOURGEOIS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Billy-sur-oisy :
Téléphone : 03 86 24 98 04
Courriel : apcbilly@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Billy-sur-oisy
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05803214C0002 | locaux professionnels | PC | 03/06/2014 | SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS |
| 05803213C0001 | locaux professionnels | PC | 09/04/2013 | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Billy-sur-oisy (58500)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AH0254 | 19/12/2024 | 20 000,00 € | 3, RTE D ENTRAINS | 160 m² | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
| 000AH0027 | 30/10/2024 | 31 000,00 € | 33, GR GRANDE RUE | 86 m² | Vente | Maison | 2 |
| 000AH0033 | 30/10/2024 | 31 000,00 € | - , LE BOURG | - | Vente | - | - |
| 000AH0343 | 30/10/2024 | 31 000,00 € | - , LE BOURG | - | Vente | - | - |
| 000ZE0137 | 30/10/2024 | 31 000,00 € | - , MARTOIS | - | Vente | - | - |
| 000ZE0037 | 15/10/2024 | 12 000,00 € | - , MARTOIS | - | Vente | - | - |
| 000ZE0105 | 15/10/2024 | 12 000,00 € | - , MARTOIS | - | Vente | - | - |
| 000ZE0106 | 15/10/2024 | 12 000,00 € | 202, MARTOIS | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000B0023 | 19/07/2024 | 4 500,00 € | - , LES REVENUS | - | Vente | - | - |
| 000ZE0065 | 19/07/2024 | 4 500,00 € | - , LE FOUTY AU GOURDON | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Billy-sur-oisy
- Surface : 26.73 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 27.9 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 40.13 ha (2% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 145.32 ha (6% de la surface communale)
- Forets (ha) : 936.06 ha (36% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 152
- Solde débiteur total calculé : 5 865 060,00 €
- Solde créditeur total calculé : 5 865 060,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 152 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Billy-sur-oisy ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Billy-sur-oisy qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Billy-sur-oisy.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Billy-sur-oisy, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.