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Cadastre gratuit pour la commune de Bois-grenier (59280)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bois-grenier
Informations mairie :
Maire de Bois-grenier : Michel DELEPAUL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bois-grenier :
Téléphone : 03 20 77 15 10
Courriel : mairie.bois.grenier@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairieboisgrenier.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Bois-grenier
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05908822S0006 | locaux professionnels | PC | 26/09/2022 | SCCV HOUSSOYE CA |
| 05908821S0002 | locaux professionnels | PC | 03/05/2022 | IMMALDI ET COMPAGNIE |
| 05908821S0044 | locaux professionnels | DP | 04/03/2022 | SCI LES THUYAS |
| 05908820S0006 | locaux professionnels | PC | 19/01/2021 | SCI LF DES BUISSONS |
| 05908820S0002 | locaux professionnels | PC | 15/10/2020 | SCI BOIS GRENIER |
| 05908819S0006 | locaux professionnels | PC | 31/01/2020 | HARAS DE BEAUREPAIRE |
| 05908819S0006 | logements | PC | 31/01/2020 | HARAS DE BEAUREPAIRE |
| 05908818S0011 | locaux professionnels | PC | 27/12/2018 | ROBERT ARNAL ET FILS |
| 05908818S0026 | locaux professionnels | DP | 19/11/2018 | T D F |
| 05908818S0010 | locaux professionnels | PC | 21/08/2018 | SCI SYLDI |
Données sur l’utilisation des terrains de Bois-grenier
- Surface : 7.43 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 52.31 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 28.78 ha (4% de la surface communale)
- Forets (ha) : 0
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bois-grenier ?
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Bois-grenier qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Bois-grenier.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Bois-grenier, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.