L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Zegerscappel (59470)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Zegerscappel
Informations mairie :
Maire de Zegerscappel : Chantal COMYN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Zegerscappel :
Téléphone : 03 28 68 93 09
Courriel : mairie.zegerscappel@wanadoo.fr
Site internet : http://www.zegerscappel.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Zegerscappel
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Omer, Maison dite Ancienne Justice de Paix ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0596662500005 | locaux professionnels | PC | 27/06/2025 | EARL JANSSEN ET FILS |
| 0596662500001 | locaux professionnels | PC | 29/04/2025 | EARL LICOUR |
| 0596662500003 | locaux professionnels | PC | 09/04/2025 | EARL FRANCOIS VANDAMME |
| 05966624A0002 | terrains | PA | 11/02/2025 | DOMAINE DU GROENE VELD |
| 05966624A0005 | locaux professionnels | PC | 10/10/2024 | COMMUNE DE ZEGERSCAPPEL |
| 05966624A0002 | locaux professionnels | PC | 04/06/2024 | EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DEBRU |
| 05966623A0006 | locaux professionnels | PC | 14/12/2023 | EARL LA BELLE AVENUE |
| 05966623A0001 | terrains | PA | 15/05/2023 | PIRAINO PROMO |
| 05966622A0011 | logements | PC | 13/04/2023 | FLANDRE OPALE HABITAT SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE |
| 05966622A0009 | locaux professionnels | PC | 06/01/2023 | SCI BEAUCAMP |
Données sur l’utilisation des terrains de Zegerscappel
- Surface : 17.5 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 48.62 ha (3% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 0
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Zegerscappel ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Zegerscappel, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Zegerscappel.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Zegerscappel, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.