L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Busseol (63270)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Busseol
Informations mairie :
Maire de Busseol : Régis CHOMETTE
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Busseol :
Téléphone : 04 73 69 03 16
Courriel : mairie.busseol@wanadoo.fr
Site internet : http://www.busseol.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Busseol
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de Busséol ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 06305918G0002 | locaux professionnels | PC | 30/07/2018 | COMMUNE DE BUSSEOL |
Les derniers biens vendus sur la commune de Busseol (63270)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C0132 | 25/11/2025 | 133 000,00 € | 19, RUE SAINT ROMAIN | 104 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000ZD0148 | 08/10/2025 | 247 700,00 € | 15, RUE DES NOBLES | 157 m² | Vente | Maison | 6 |
| 0000B0478 | 01/10/2025 | 3 500,00 € | - , COMBASSAT | - | Vente | - | - |
| 0000C0077 | 16/09/2025 | 101 500,00 € | 3, RUE DE LA FONT DAME | 50 m² | Vente | Maison | 2 |
| 0000C1025 | 16/09/2025 | 101 500,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C1146 | 16/09/2025 | 101 500,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C1148 | 16/09/2025 | 1,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C1064 | 10/06/2025 | 5 000,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C1066 | 10/06/2025 | 5 000,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C0086 | 02/06/2025 | 45 000,00 € | - , LES VIGNEAUX | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Busseol
- Surface : 5.71 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 133.98 ha (24% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 83.77 ha (15% de la surface communale)
- Forets (ha) : 94.02 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 148
- Solde débiteur total calculé : 3 212 614,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 212 608,00 €
- Résultat : -6,00 €
À partir du résultat des 148 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -6 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Busseol ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Busseol, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Busseol.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Busseol, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.