L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Claveisolles (69870)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Claveisolles
Informations mairie :
Maire de Claveisolles : Dominique DESPRAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Claveisolles :
Téléphone : 04 74 02 06 54
Courriel : mairie@claveisolles.fr
Site internet : http://www.claveisolles.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Claveisolles
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0690602400005 | locaux professionnels | PC | 09/01/2025 | SOCIETE DE CHASSE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602400001 | logements | PC | 09/07/2024 | COMMUNE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602300005 | locaux professionnels | PC | 01/02/2024 | GAEC DE LA COMBE CERTAIN |
| 0690602200006 | locaux professionnels | PC | 28/11/2022 | TOWERCAST |
| 0690602100018 | logements | PC | 22/02/2022 | SCI DU PLAT |
| 0690602100001 | locaux professionnels | PC | 20/10/2021 | OWALLY GONES |
| 0690602000007 | locaux professionnels | PC | 30/03/2021 | COMMUNE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602000001 | locaux professionnels | PC | 06/07/2020 | COMMUNAUTE DE L OUEST RHODANIEN |
| 0690601900001 | locaux professionnels | PC | 20/01/2020 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
| 0690601800011 | logements | PC | 14/02/2019 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
Données sur l’utilisation des terrains de Claveisolles
- Surface : 28.12 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 802.98 ha (29% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 312.88 ha (12% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1689.19 ha (61% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Claveisolles ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Claveisolles, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Claveisolles.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Claveisolles, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.