L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Claveisolles (69870)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Claveisolles
Informations mairie :
Maire de Claveisolles : Dominique DESPRAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Claveisolles :
Téléphone : 04 74 02 06 54
Courriel : mairie@claveisolles.fr
Site internet : http://www.claveisolles.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Claveisolles
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0690602400005 | locaux professionnels | PC | 09/01/2025 | SOCIETE DE CHASSE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602400001 | logements | PC | 09/07/2024 | COMMUNE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602300005 | locaux professionnels | PC | 01/02/2024 | GAEC DE LA COMBE CERTAIN |
| 0690602200006 | locaux professionnels | PC | 28/11/2022 | TOWERCAST |
| 0690602100018 | logements | PC | 22/02/2022 | SCI DU PLAT |
| 0690602100001 | locaux professionnels | PC | 20/10/2021 | OWALLY GONES |
| 0690602000007 | locaux professionnels | PC | 30/03/2021 | COMMUNE DE CLAVEISOLLES |
| 0690602000001 | locaux professionnels | PC | 06/07/2020 | COMMUNAUTE DE L OUEST RHODANIEN |
| 0690601900001 | locaux professionnels | PC | 20/01/2020 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
| 0690601800011 | logements | PC | 14/02/2019 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
Données sur l’utilisation des terrains de Claveisolles
- Surface : 28.12 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 802.98 ha (29% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 312.88 ha (12% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1689.19 ha (61% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Claveisolles ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Claveisolles qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Claveisolles.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Claveisolles, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.