L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Malvillers (70120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Malvillers
Informations mairie :
Maire de Malvillers : Sylvain SAINT-AVIT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Malvillers :
Téléphone : 03 84 91 03 13
Courriel : mairie.malvillers@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Malvillers
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07032923C0001 | locaux professionnels | PC | 03/10/2023 | RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE |
| 07032923C0003 | locaux professionnels | DP | 18/09/2023 | SIED 70 |
| 07032922C0002 | locaux professionnels | PC | 20/04/2023 | PARC EOLIEN DE LA VOIE DU TACOT |
| 07032922C0003 | locaux professionnels | PC | 20/04/2023 | FERME EOLIENNE DU BLESSONNIER |
| 07032922C0004 | locaux professionnels | PC | 20/04/2023 | POSTE ELECTRIQUE LES GROSELIERS |
| 07032920C0001 | locaux professionnels | DP | 29/04/2020 | SICAE EST |
| 07032913C0001 | terrains | PA | 15/06/2013 | COMMUNE DE MALVILLERS |
Données sur l’utilisation des terrains de Malvillers
- Surface : 7.19 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 315.23 ha (44% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 75.55 ha (11% de la surface communale)
- Forets (ha) : 263.01 ha (37% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Malvillers ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Malvillers, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Malvillers.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Malvillers, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.