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Cadastre gratuit pour la commune de Bouhans-les-montbozon (70230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bouhans-les-montbozon
Informations mairie :
Maire de Bouhans-les-montbozon : Serge LAURENT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bouhans-les-montbozon :
Téléphone : 03 84 92 39 58
Courriel : communebouhanslesmontbozon@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Bouhans-les-montbozon
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07008223C0002 | logements | PC | 22/12/2023 | R3L |
| 07008217C0006 | locaux professionnels | DP | 02/01/2018 | T D F |
Les derniers biens vendus sur la commune de Bouhans-les-montbozon (70230)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000B0560 | 28/05/2025 | 170 240,00 € | 20, RUE DE COGNIERES | 124 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000ZB0074 | 15/07/2024 | 30 000,00 € | - , GRANDS CHAMPS | - | Vente | - | - |
| 000ZB0075 | 15/07/2024 | 30 000,00 € | - , GRANDS CHAMPS | - | Vente | - | - |
| 0000B0115 | 05/07/2024 | 21 000,00 € | 50, RUE DUBUISSON | 51 m² | Vente | Maison | 2 |
| 0000B0557 | 05/07/2024 | 21 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0040 | 03/10/2023 | 1 735,00 € | 50, IMP DE CROTOT | - | Vente | - | - |
| 000ZD0001 | 22/08/2023 | 150 000,00 € | 550, RUE DE COGNIERES | 108 m² | Vente | Maison | 6 |
| 000ZC0038 | 10/08/2023 | 15 000,00 € | 50, IMP DE CROTOT | - | Vente | - | - |
| 000ZD0105 | 17/07/2023 | 359 000,00 € | 420, RUE DE COGNIERES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZD0105 | 17/07/2023 | 359 000,00 € | 420, RUE DE COGNIERES | 144 m² | Vente | Maison | 4 |
Données sur l’utilisation des terrains de Bouhans-les-montbozon
- Surface : 5.14 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 49.9 ha (10% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 33.35 ha (7% de la surface communale)
- Forets (ha) : 165.22 ha (33% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 139
- Solde débiteur total calculé : 1 915 596,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 915 598,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 139 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bouhans-les-montbozon ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Bouhans-les-montbozon, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bouhans-les-montbozon.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bouhans-les-montbozon, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.