L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Ecuelles (71350)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ecuelles
Informations mairie :
Maire de Ecuelles : Guy CARLOT
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Ecuelles :
Téléphone : 03 85 91 50 04
Courriel : ecuelles.mairie@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Ecuelles
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix de cimetiere ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07118621E0006 | locaux professionnels | PC | 17/09/2021 | COMMUNE D ECUELLE |
| 07118620E0001 | locaux professionnels | DP | 10/02/2020 | DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE |
| 07118619E0002 | locaux professionnels | PC | 30/10/2019 | DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE |
| 07118617E0001 | locaux professionnels | PC | 28/03/2017 | SCEA DES EPENOTTES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Ecuelles (71350)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AI0003 | 26/07/2024 | 1 750,00 € | - , AUX GRANDES CHARMES | - | Vente | - | - |
| 000ZL0087 | 26/07/2024 | 1 750,00 € | - , AUX COURTES CHARMES | - | Vente | - | - |
| 000ZL0088 | 26/07/2024 | 1 750,00 € | - , AUX COURTES CHARMES | - | Vente | - | - |
| 000ZL0089 | 26/07/2024 | 1 750,00 € | - , AUX COURTES CHARMES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0028 | 03/07/2024 | 500,00 € | - , AUX MARES DE POUILLY | - | Vente | - | - |
| 000ZD0029 | 03/07/2024 | 500,00 € | - , AUX MARES DE POUILLY | - | Vente | - | - |
| 000ZD0031 | 03/07/2024 | 500,00 € | - , AUX MARES DE POUILLY | - | Vente | - | - |
| 000AH0049 | 01/07/2024 | 143 020,00 € | 27, RUE DES EPENOTTES | 69 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZB0045 | 27/05/2024 | 2 085,00 € | - , LA PIECE DE SEURRE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0073 | 27/05/2024 | 2 085,00 € | - , LES EPENOTTES | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Ecuelles
- Surface : 10.01 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.71 ha (3% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 219.15 ha (22% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 152.73 ha (16% de la surface communale)
- Forets (ha) : 263.27 ha (27% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 40.78 ha (5% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 131
- Solde débiteur total calculé : 1 742 114,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 742 112,00 €
- Résultat : -2,00 €
À partir du résultat des 131 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -2 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ecuelles ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Ecuelles qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Ecuelles.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Ecuelles, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.