L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Cusy (74540)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cusy
Informations mairie :
Maire de Cusy : Patricia MERMOZ
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cusy :
Téléphone : 04 50 52 50 48
Courriel : mairie@cusy.fr
Site internet : http://www.cusy.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Cusy
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07409724X0011 | locaux professionnels | PC | 08/01/2025 | GAEC LE ROCHEREY |
| 07409724X0006 | locaux professionnels | PC | 29/07/2024 | SCI LES MATHIEUX |
| 07409722X0019 | locaux professionnels | PC | 29/06/2023 | SCCV CPAA CUSY BAUGES |
| 07409722X0019 | logements | PC | 29/06/2023 | SCCV CPAA CUSY BAUGES |
| 07409723X0005 | logements | PC | 26/06/2023 | ESTIA |
| 07409722X0017 | locaux professionnels | PC | 09/12/2022 | SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY |
| 07409721X0012 | logements | PC | 23/08/2021 | SCCV KOZY |
| 07409721X0026 | locaux professionnels | DP | 04/06/2021 | A4S |
| 07409719X0008 | locaux professionnels | PC | 27/08/2019 | CARRIERES DE CUSY |
| 07409719X0003 | locaux professionnels | PC | 26/08/2019 | SEBAL |
Données sur l’utilisation des terrains de Cusy
- Surface : 17.43 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 90.9 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 267.59 ha (16% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 551.73 ha (32% de la surface communale)
- Forets (ha) : 828.04 ha (48% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 25.2 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cusy ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Cusy qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Cusy.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Cusy, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.