L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Bernieres (76210)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bernieres
Cadastre et PLU : communes autour de Bernieres
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Manoir des Portes, Manoir de Bettteville | Assise foncière | Talus et murs d'enclos ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07608224L0003 | locaux professionnels | PC | 14/11/2024 | NORMANDIE KOI |
| 07608223L0010 | locaux professionnels | DP | 18/09/2023 | QUESNAY POLYCULTURE |
| 07608218L0002 | locaux professionnels | PC | 28/02/2019 | SCEA DU VIEUX CLOCHER |
| 07608214F0003 | terrains | PA | 25/11/2014 | COMMUNE DE BERNIERES |
| 07608214F0003 | locaux professionnels | PA | 25/11/2014 | COMMUNE DE BERNIERES |
Données sur l’utilisation des terrains de Bernieres
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bernieres ?
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Bernieres, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bernieres.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bernieres, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.