
Cadastre gratuit pour la commune de Basse-sur-le-rupt (88120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Basse-sur-le-rupt
Informations mairie :
Maire de Basse-sur-le-rupt : Nadine PERRIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Basse-sur-le-rupt :
Téléphone : 03 29 24 72 23
Courriel : mairie.basse.sur.le.rupt@wanadoo.fr
Site internet : http://basse.s.rupt.free.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Basse-sur-le-rupt
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
08803724D0013 | logements | PC | 09/01/2025 | BARRAT FINANCES |
08803724D0032 | locaux professionnels | DP | 24/10/2024 | COMMUNE DE VAGNEY |
08803723D0009 | locaux professionnels | PC | 21/10/2023 | GAEC DES PERCE-NEIGE |
08803723D0002 | logements | PC | 20/01/2023 | LES HIRONDELLES |
08803719D0013 | locaux professionnels | DP | 23/08/2019 | COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT |
08803718D0005 | locaux professionnels | PC | 30/06/2018 | SARL FBV ENERGIE BOIS |
08803717D0006 | locaux professionnels | PC | 06/07/2017 | GAEC DU PETIT PRE |
08803716D0010 | locaux professionnels | PC | 11/02/2017 | GAEC DU HAUT DES HAYES |
08803716D0009 | locaux professionnels | PC | 19/12/2016 | GAEC DES PERCE-NEIGE |
08803715P0008 | locaux professionnels | DP | 29/06/2015 | 1ERE COMPAGNIE D ARC DES HAUTES VOSGES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Basse-sur-le-rupt (88120)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000A0089 | 27/12/2024 | 500,00 € | - , LES BOIS DES CAILLES | - | Vente | - | - |
0000A1495 | 27/12/2024 | 500,00 € | - , LES BOIS DES CAILLES | - | Vente | - | - |
000AB0003 | 26/11/2024 | 189 250,00 € | 84, RTE DU BAMBOIS | - | Vente | Dépendance | - |
000AB0003 | 26/11/2024 | 189 250,00 € | 84, RTE DU BAMBOIS | 92 m² | Vente | Maison | 5 |
0000B1624 | 05/11/2024 | 15 000,00 € | 10, CHE DES NAYES | 88 m² | Vente | Maison | 5 |
0000B1627 | 05/11/2024 | 15 000,00 € | - , AUX AUBERTS | - | Vente | - | - |
0000B0729 | 31/10/2024 | 9 000,00 € | - , AU FLAVIAU | - | Vente | - | - |
0000B0730 | 31/10/2024 | 9 000,00 € | - , AU FLAVIAU | - | Vente | - | - |
0000B1913 | 31/10/2024 | 9 000,00 € | - , AU FLAVIAU | - | Vente | - | - |
0000A0813 | 24/10/2024 | 10 000,00 € | - , CONTREXARD | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Basse-sur-le-rupt
- Surface : 13.75 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 202.36 ha (15% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 303.57 ha (23% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 133.69 ha (10% de la surface communale)
- Forets (ha) : 627.23 ha (46% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 189
- Solde débiteur total calculé : 8 008 402,00 €
- Solde créditeur total calculé : 8 008 407,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 189 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Basse-sur-le-rupt ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Basse-sur-le-rupt, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Basse-sur-le-rupt.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Basse-sur-le-rupt, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.