L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Bessoncourt (90160)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bessoncourt
Informations mairie :
Maire de Bessoncourt : Thierry BESANCON
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bessoncourt :
Téléphone : 03 84 29 93 67
Courriel : bessoncourt.mairie@wanadoo.fr
Site internet : http://www.bessoncourt.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Bessoncourt
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Notre-Dame de l'Assomption, Fort Senarmont ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 09001225A0010 | logements | PC | 18/11/2025 | NNI |
| 09001225A0022 | locaux professionnels | DP | 14/10/2025 | COMMUNE DE BESSONCOURT |
| 09001225A0012 | locaux professionnels | DP | 12/04/2025 | VOLTALIA MOBILITY |
| 09001224A0009 | logements | PC | 24/02/2025 | VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE |
| 09001224A0008 | locaux professionnels | PC | 05/02/2025 | LA MAISON DU TREIZIEME |
| 09001224A0003 | locaux professionnels | PC | 07/05/2024 | L IMMOBILIERE DES CHEZEAUX |
| 09001223A0012 | locaux professionnels | PC | 28/03/2024 | VICA INVESTISSEMENTS |
| 09001223A0010 | locaux professionnels | PC | 08/01/2024 | SCI AKZ |
| 09001223A0011 | locaux professionnels | PC | 06/12/2023 | SCI DU 17 OCTOBRE |
| 09001223A0009 | locaux professionnels | PC | 04/12/2023 | SCCV PLACE DE L HABITAT |
Données sur l’utilisation des terrains de Bessoncourt
- Surface : 7.91 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 61.87 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 53.24 ha (7% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 216.11 ha (28% de la surface communale)
- Forets (ha) : 345.26 ha (44% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bessoncourt ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Bessoncourt, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Bessoncourt.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Bessoncourt, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.