Cadastre gratuit pour la commune de Forges-les-bains (91470)

Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Forges-les-bains

Informations mairie :

Maire de Forges-les-bains : Séverine MARTIN

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Forges-les-bains :

Téléphone : 01 64 91 03 29

Courriel : mairie@forges-les-bains.fr

Site internet : http://www.forges-les-bains.fr

Cadastre et PLU : communes autour de Forges-les-bains

Non disponible

Information environnementale

Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château (ancien), Château ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisation	Type	Type d’autorisation	Date d’autorisation	Dénomination Demandeur
0912492510001	logements	PC	12/06/2025	IMMO 1 LENOBLE
0912492410006	locaux professionnels	PC	27/08/2024	COMMUNE DE FORGES LES BAINS
0912492410033	locaux professionnels	DP	14/05/2024	COMMUNE DE FORGES LES BAINS
0912492410018	locaux professionnels	DP	03/04/2024	ENEDIS
0912492310008	logements	PC	13/10/2023	LENOBLE INVEST
0912492310008	locaux professionnels	PC	13/10/2023	LENOBLE INVEST
0912492310063	logements	DP	29/06/2023	COMMUNE DE FORGES LES BAINS
0912492210033	locaux professionnels	PC	08/03/2023	METROPOLE ORTHODOXE ROUMAINE D EUROPE OCCIDENTALE ET MERIDIONALE
0912492310009	logements	DP	07/03/2023	IMMO 1 LENOBLE
0912492220093	locaux professionnels	DP	18/01/2023	NW JOULES

Données sur l’utilisation des terrains de Forges-les-bains

Surface : 14.67 km2
Zones Urbanisees (ha) : 170.94 ha (12% de la surface communale)
Zone Decharge Chantier (ha) : 26.26 ha (2% de la surface communale)
Cultures Permanents (ha) : 0
Prairies (ha) : 44.96 ha (4% de la surface communale)
Zine Agricole Heterogene (ha) : 72.34 ha (5% de la surface communale)
Forets (ha) : 560.26 ha (39% de la surface communale)
Zones Humides Cotieres (ha) : 0
Zones Humides Interieures (ha) : 0
Eaux Continentales (ha) : 0
Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

Nombre de comptes étudiés :
Solde débiteur total calculé :
Solde créditeur total calculé :
Résultat :

Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.

Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.

Comment obtenir gratuitement le cadastre de Forges-les-bains ?

Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

mon cadastre urbanease exemple cadastre — **Urbanease** propose un accès interactif simplifié à l'ensemble du cadastre français

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Forges-les-bains, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Forges-les-bains.
L’adresse postale de la parcelle.
L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Forges-les-bains, du préfixe, de la section et du numéro.
La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
La surface libre de construction au sol.
Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.