L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Ornans (25290)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ornans
Informations mairie :
Maire de Ornans : Isabelle GUILLAME
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Ornans :
Téléphone : 03 81 62 40 30
Courriel : mairie@ornans.fr
Site internet : http://www.ornans.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Ornans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Hôpital rural Saint-Louis, Maison Granvelle, Couvent des Minimes ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0254342500101 | locaux professionnels | DP | 07/11/2025 | ENEDIS |
| 0254342500013 | logements | PC | 14/10/2025 | IMMOAVENIR |
| 0254342500011 | logements | PC | 10/09/2025 | IMMO PRESTIGE |
| 0254342500010 | locaux professionnels | PC | 01/08/2025 | COMMUNE DELEGUEE D ORNANS |
| 0254342500072 | locaux professionnels | DP | 29/07/2025 | DEPARTEMENT DU DOUBS |
| 0254342500053 | locaux professionnels | DP | 16/06/2025 | TIMAIS |
| 02543424N0020 | locaux professionnels | PC | 15/11/2024 | ITW RIVEX |
| 02543423N0026 | locaux professionnels | PC | 13/06/2024 | SYND MIXTE DE BESANCON ET DE SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS |
| 02543424N0007 | locaux professionnels | PC | 24/04/2024 | ELLE DONNE VINGT CLES |
| 02543424N0002 | locaux professionnels | PC | 15/04/2024 | SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS |
Données sur l’utilisation des terrains de Ornans
- Surface : 36.13 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 303.24 ha (9% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 391.88 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 597.59 ha (17% de la surface communale)
- Forets (ha) : 2106.74 ha (59% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ornans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Ornans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Ornans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Ornans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.