L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Frasne (25560)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Frasne
Informations mairie :
Maire de Frasne : Philippe ALPY
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Frasne :
Téléphone : 03 81 49 83 17
Courriel : mairie@frasne.fr
Site internet : http://www.frasne.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Frasne
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02525925P0013 | logements | PC | 24/11/2025 | SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE |
| 02525925P0007 | locaux professionnels | PC | 29/09/2025 | CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON |
| 02525924P0016 | logements | PC | 27/01/2025 | ELRD INVEST |
| 02525924P0048 | locaux professionnels | DP | 05/09/2024 | ELYCIA |
| 02525924P0011 | locaux professionnels | PC | 22/08/2024 | NATURE BOIS ENERGIE |
| 02525924P0005 | logements | PC | 24/07/2024 | LAMYCAL |
| 02525924P0006 | logements | PC | 24/07/2024 | FAREMA |
| 02525924P0004 | logements | PC | 24/07/2024 | LAMYCAL |
| 02525924P0028 | locaux professionnels | DP | 23/06/2024 | SYNDICAT MIXTE D ENERGIES DU DOUBS |
| 02525924P0008 | locaux professionnels | PC | 04/06/2024 | PRO LIGNUM |
Données sur l’utilisation des terrains de Frasne
- Surface : 33.12 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 124.3 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 1428.72 ha (44% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 1000.59 ha (31% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 461.25 ha (14% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 92.08 ha (3% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Frasne ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Frasne qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Frasne.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Frasne, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.