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Cadastre gratuit pour la commune de Noveant-sur-moselle (57680)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Noveant-sur-moselle
Informations mairie :
Maire de Noveant-sur-moselle : Philippe RENAULD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Noveant-sur-moselle :
Téléphone : 03 87 52 80 11
Courriel : mairie-noveant@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairienoveant.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Noveant-sur-moselle
Distance : 13.95 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0575152500010 | locaux professionnels | DP | 23/06/2025 | CC MAD ET MOSELLE |
| 05751524C0017 | locaux professionnels | DP | 12/02/2025 | RESEDA |
| 05751522C0001 | terrains | PA | 16/02/2023 | CC MAD ET MOSELLE |
| 05751521C0003 | locaux professionnels | PC | 26/03/2022 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0007 | locaux professionnels | PC | 11/06/2021 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0004 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0005 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751519C0007 | locaux professionnels | PC | 27/02/2020 | BOIS-VALORISATION-ENERGIE-SERVICES |
| 05751518C0004 | locaux professionnels | PC | 03/09/2019 | SCI RONDO |
| 05751518C0003 | logements | PC | 15/10/2018 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
Données sur l’utilisation des terrains de Noveant-sur-moselle
- Surface : 12.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 68.83 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 27.46 ha (3% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 110.93 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.24 ha (7% de la surface communale)
- Forets (ha) : 678.74 ha (53% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 25.68 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 86.47 ha (7% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 16 269 482,00 €
- Solde créditeur total calculé : 16 269 486,00 €
- Résultat : 4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Noveant-sur-moselle ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
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