L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Rosey (70000)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Rosey
Informations mairie :
Maire de Rosey : Christophe RERGUE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Rosey :
Téléphone : 03 84 78 87 73
Courriel : commune.rosey@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Rosey
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle et corps de logis de l'ancien Prieure ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07045222C0001 | locaux professionnels | DP | 17/02/2022 | SICAE EST |
| 07045218C0003 | locaux professionnels | PC | 03/09/2018 | GAEC DU PRIEURE |
| 07045217C0003 | locaux professionnels | PC | 28/08/2017 | EARL RERGUE |
| 07045216C0003 | locaux professionnels | DP | 30/12/2016 | SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE |
| 07045215C0002 | locaux professionnels | PC | 22/02/2016 | GAEC DU PRIEURE |
| 07045212C0003 | locaux professionnels | PC | 29/01/2013 | Q ENERGY FRANCE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Rosey (70000)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000A0681 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , DESSUS LA ROUGEOTTE | - | Vente | - | - |
| 0000A0906 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , COMBE MICHOUDOT | - | Vente | - | - |
| 0000A0907 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , COMBE MICHOUDOT | - | Vente | - | - |
| 0000A0914 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , COMBE MICHOUDOT | - | Vente | - | - |
| 0000A0925 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , SUR CHEMIN DES BREBIS 1ER | - | Vente | - | - |
| 0000B0171 | 16/10/2024 | 220,00 € | - , VILLAGE DE ROSEY | - | Vente | - | - |
| 0000C0307 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , AU SENTIER DES ANTES | - | Vente | - | - |
| 0000C0312 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , AU SENTIER DES ANTES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0019 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , CHAILLES DU CHEMIN DE VESO | - | Vente | - | - |
| 000ZD0019 | 16/10/2024 | 50 500,00 € | - , CHAILLES DU CHEMIN DE VESO | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Rosey
- Surface : 14.81 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 28.23 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 213.0 ha (15% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 1.69 ha (1% de la surface communale)
- Forets (ha) : 821.65 ha (56% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 149
- Solde débiteur total calculé : 2 801 346,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 801 349,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 149 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Rosey ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Rosey, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Rosey.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Rosey, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.